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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.CERAM
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CAPUFIX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPUFIX
I.CERAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4248919
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2026
CAPUFIX de I.CERAM

Présentation de la marque CAPUFIX

Déposée le 12 février 2016 par la Société Anonyme (SA) I.CERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAPUFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.CERAM domicilié(e) Parc d'Ester, 1 rue Columbia - 87280 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 597 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, August & Debouzy Avocat, M. Tempier Howard domicilié(e) 6 AVENUE de Messine - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAPUFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPUFIX arrivera à expiration en date du 12 février 2026.

I.CERAM a également déposé les autres marques suivantes : SPECIALIST , SPECIALISTE


I.CERAM, Société Anonyme - Parc d'Ester, 1 rue Columbia - 87280 - LIMOGES - France - SIREN 487597569


August & Debouzy Avocat, M. Tempier Howard - 6 AVENUE de Messine - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Prothèses y compris prothèses osseuses, supports pour prothèses ; vis à os ; vis orthopédiques ; accessoires pour vis orthopédiques, à savoir embouts pour vis orthopédiques ; systèmes de fixation pour prothèses et implants artificiels, y compris dispositif de fixation pour stabiliser les os ; instruments chirurgicaux pour l'ajustement d'implants orthopédiques et dispositifs de fixation.